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Arrêté du 21 février 2003 modifiant l’arrêté du 24 décembre 2002 fixant les conditions d’homologation du programme et des épreuves de l’examen relatif à la licence d’agent sportif

14 mars 2008 – 15:21

Source : http://www.legifrance.gouv.fr

Le ministre des sports,
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, notamment ses articles 15-2 et 17 ;
Vu le décret n° 2002-649 du 29 avril 2002 pris pour l’application de l’article 15-2 de la loi n° 84-610 du 16 juillet […]

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Arrêté du 24 décembre 2002 fixant les conditions d’homologation du programme et des épreuves de l’examen relatif à la licence d’agent sportif

14 mars 2008 – 15:16

Source : http://www.legifrance.gouv.fr
Le ministre des sports,
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, notamment ses articles 15-2 et 17 ;
Vu le décret n° 2002-649 du 29 avril 2002 pris pour l’application de l’article 15-2 de la loi n° 84-610 du 16 juillet […]

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Arrêté du 16 juillet 2002 relatif à la licence d’agent sportif

14 mars 2008 – 15:09

Source : http://www.legifrance.gouv.fr
Le ministre des sports,
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, notamment ses articles 15-2 et 17 ;
Vu le décret n° 2002-649 du 29 avril 2002 pris pour l’application de l’article 7 de la loi n° 2000-627 du 6 juillet […]

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